Code SH 64029993 - Chaussures neutres en plastique

Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaussures de protections pour le travail en cuisine, à semelles extérieures en caoutchouc, semelles intérieures de 25 cm de longueur, avec dessus en matière plastique rigide
- Chaussures de sécurité pour les conducteurs de train, à semelles extérieures en matière plastique, semelles intérieures de 26 cm de longueur, avec dessus en matière plastique souple
- Chaussures de marche pour enfants, à semelles extérieures en caoutchouc, semelles intérieures de 24 cm de longueur, avec dessus en matière plastique ornée de décors colorés
- Chaussures de chantier, à semelles extérieures en matière plastique, semelles intérieures de 27 cm de longueur, avec dessus en matière plastique renforcée
- Chaussures de travail pour les nettoyeurs, à semelles extérieures en caoutchouc, semelles intérieures de 25 cm de longueur, avec dessus en matière plastique مقاوante aux produits chimiques

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6402 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique Autres chaussures 640299 Autres Autres à dessus en matière plastique Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures Autres, avec semelles intérieures d'une longueur De 24 cm ou plus 64029993 Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6402
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640299
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64029993
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0838/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64029993
1989: 64029995
1990: 64029993
1989: 64029999
1990: 64029993