Code SH 64029998 - Chaussures femme plastique/caoutchouc

Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bottes en caoutchouc pour femmes, taille 37, de 27 cm de hauteur, semelle intérieure de 25 cm de longueur
- Mules en plastique pour femmes, taille 38, avec des talons de 5 cm, semelle intérieure de 26 cm de longueur
- Sandales à semelle en caoutchouc pour femmes, taille 39, avec des sangles ajustables, semelle intérieure de 28 cm de longueur
- Escarpins en matière plastique pour femmes, taille 36, avec des talons de 7 cm, semelle intérieure de 27 cm de longueur

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6402 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique Autres chaussures 640299 Autres Autres à dessus en matière plastique Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures Autres, avec semelles intérieures d'une longueur De 24 cm ou plus Autres 64029996 Pour hommes 64029998 Pour femmes

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6402
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640299
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64029998
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0838/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64029998
1989: 64029999
1990: 64029998