Code SH 64029996 - Chaussures hommes plastique/créme

Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Boots en caoutchouc pour hommes, taille 43, semelle intérieure de 25 cm, pour usage quotidien
- Chaussures de ville en matière plastique pour hommes, taille 40, semelle intérieure de 26 cm, couleur noire
- Chaussures de travail en caoutchouc pour hommes, taille 45, semelle intérieure de 27 cm, avec protections latérales
- Sandales en matière plastique pour hommes, taille 42, semelle intérieure de 24,5 cm, pour plage et piscine
- Chaussures de randonnée en caoutchouc pour hommes, taille 41, semelle intérieure de 25,5 cm, poids 1,2 kg
- Espadrilles en matière plastique pour hommes, taille 39, semelle intérieure de 24,2 cm, pour été
- Derbies en caoutchouc pour hommes, taille 44, semelle intérieure de 26,5 cm, pour costume

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6402 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique Autres chaussures 640299 Autres Autres à dessus en matière plastique Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures Autres, avec semelles intérieures d'une longueur De 24 cm ou plus Autres 64029996 Pour hommes 64029998 Pour femmes

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6402
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640299
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64029996
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0838/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64029996
1989: 64029995
1990: 64029996