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Code SH 64035905 - Chaussures bois sans semelles intérieures
Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois (ne couvrant pas la cheville, sans semelles intérieures et sans coquille de protection en métal à l'avant)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chaussures de loisirs en cuir naturel avec semelle principale en bois, poids 500g, taille 41
- Sandales en cuir naturel avec semelle principale en bois, pour femme, taille 37, longueur 23cm
- Bottes de travail en cuir reconstitué, avec semelle principale en bois, hauteur 20cm
- Mules en cuir naturel avec semelle principale en bois, poids 300g, largeur 8cm
- Sandales de plage en cuir naturel avec semelle principale en bois, taille 43, poids 250g
- Chaussures de sport en cuir naturel avec semelle principale en bois, poids 600g, taille 45
- Sandales en cuir naturel avec semelle principale en bois, pour femme, taille 37, longueur 23cm
- Bottes de travail en cuir reconstitué, avec semelle principale en bois, hauteur 20cm
- Mules en cuir naturel avec semelle principale en bois, poids 300g, largeur 8cm
- Sandales de plage en cuir naturel avec semelle principale en bois, taille 43, poids 250g
- Chaussures de sport en cuir naturel avec semelle principale en bois, poids 600g, taille 45
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640359
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64035905
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 64035905
2006:
64033000
➜
2007:
64035905