Code SH 64035905 - Chaussures bois sans semelles intérieures

Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois (ne couvrant pas la cheville, sans semelles intérieures et sans coquille de protection en métal à l'avant)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaussures de loisirs en cuir naturel avec semelle principale en bois, poids 500g, taille 41
- Sandales en cuir naturel avec semelle principale en bois, pour femme, taille 37, longueur 23cm
- Bottes de travail en cuir reconstitué, avec semelle principale en bois, hauteur 20cm
- Mules en cuir naturel avec semelle principale en bois, poids 300g, largeur 8cm
- Sandales de plage en cuir naturel avec semelle principale en bois, taille 43, poids 250g
- Chaussures de sport en cuir naturel avec semelle principale en bois, poids 600g, taille 45

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel 640359 Autres 64035905 à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640359
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64035905
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64035905
2006: 64033000
2007: 64035905