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Code SH 64035911 - Chaussures talon > 3 cm
Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, > 3 cm (sauf chaussures à dessus en lanières de cuir naturel passant par le cou-de-pied et entourant le gros orteil)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chaussures de basket-ball en cuir naturel, talon de 4 cm et semelle en caoutchouc, claque avec découpures-latérales
- Bottes de randonnée en cuir reconstitué, hauteur talon 3,5 cm et semelle en matière plastique, trois lanières sur la claque
- Escarpins en cuir naturel, talon de 5 cm et semelle en caoutchouc, claque ornée de perles
- sandalettes en cuir naturel, talon de 4,5 cm et semelle en matière plastique, une lanière en cuir naturel dans le cou-de-pied
- Bottines en cuir reconstitué, hauteur talon 3,2 cm et semelle en caoutchouc, deux lanières sur la claque et découpures sur les côtés
- Chaussures de golf en cuir naturel, talon de 3,8 cm et semelle en matière plastique, claque avec découpures-latérales et cercles en cuir naturel
- Bottes de randonnée en cuir reconstitué, hauteur talon 3,5 cm et semelle en matière plastique, trois lanières sur la claque
- Escarpins en cuir naturel, talon de 5 cm et semelle en caoutchouc, claque ornée de perles
- sandalettes en cuir naturel, talon de 4,5 cm et semelle en matière plastique, une lanière en cuir naturel dans le cou-de-pied
- Bottines en cuir reconstitué, hauteur talon 3,2 cm et semelle en caoutchouc, deux lanières sur la claque et découpures sur les côtés
- Chaussures de golf en cuir naturel, talon de 3,8 cm et semelle en matière plastique, claque avec découpures-latérales et cercles en cuir naturel
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
6403
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel
640359
Autres
Autres
Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
64035911
Dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640359
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64035911
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07