Code SH 64039191 - Chaussures basses en cuir

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaussure de ville en cuir naturel avec semelle extérieure en caoutchouc, haut de 20 cm, longueur de semelle intérieure de 18 cm
- Botte en matière plastique, couvrant la cheville et le mollet, longueur de semelle intérieure de 22 cm
- Chaussure de travail en cuir reconstitué, semelle extérieure en caoutchouc, longueur de semelle intérieure de 20 cm
- Derby en cuir naturel, semelle extérieure en caoutchouc, longueur de semelle intérieure de 19 cm
- Chaussure de chantier en matière plastique, couvrant la cheville et le mollet, longueur de semelle intérieure de 23 cm
- Brogue en cuir naturel, semelle extérieure en caoutchouc, longueur de semelle intérieure de 21 cm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures 640391 Couvrant la cheville Autres Couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur Autres, avec semelles intérieures d'une longueur 64039191 Inférieure à 24 cm

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640391
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64039191
1995-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07