Code SH 64039905 - Chaussures bois semelle cuir

Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois (ne couvrant pas la cheville, sans semelles intérieures et sans coquille de protection de métal à l'avant)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaussures de sport en cuir naturel avec semelle bois et lacets en cuir (taille 42, poids 0,8 kg)
- Sandales en cuir naturel reconstitué avec semelle bois et décorations dorées (taille 38, hauteur 5 cm)
- Bottines de travail en cuir naturel avec semelle bois et bouts renforcés (taille 45, poids 1,2 kg)
- Espadrilles en cuir naturel avec semelle bois et tissu de coton (taille 40, hauteur 3 cm)
- Chaussures de ville en cuir reconstitué avec semelle bois et fermoir en métal (taille 39, poids 0,6 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures 640399 Autres 64039905 à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640399
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64039905
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64039905
2006: 64033000
2007: 64039905