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Code SH 64039911 - Chaussures talon > 3 cm
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, > 3 cm
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bottes de moto en cuir naturel, talon de 4 cm et semelle en caoutchouc, hauteur totale de 7 cm
- Sandales en matière plastique, semelle élevée de 3,5 cm et lanières de cuir naturel, taille 38
- Chaussures de randonnée à semelle en caoutchouc, cuir reconstitué sur la partie supérieure, hauteur totale de 6 cm
- Richelieu de soirée en cuir naturel, semelle en matière plastique, hauteur totale de 5 cm, pointure 42
- Boots de travail, cuir reconstitué sur la partie supérieure, semelle en caoutchouc, hauteur totale de 9 cm, taille 45
- Espadrilles en cuir naturel, semelle en matière plastique, hauteur totale de 4 cm, taille 41
- Sandales en matière plastique, semelle élevée de 3,5 cm et lanières de cuir naturel, taille 38
- Chaussures de randonnée à semelle en caoutchouc, cuir reconstitué sur la partie supérieure, hauteur totale de 6 cm
- Richelieu de soirée en cuir naturel, semelle en matière plastique, hauteur totale de 5 cm, pointure 42
- Boots de travail, cuir reconstitué sur la partie supérieure, semelle en caoutchouc, hauteur totale de 9 cm, taille 45
- Espadrilles en cuir naturel, semelle en matière plastique, hauteur totale de 4 cm, taille 41
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
6403
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
Autres chaussures
640399
Autres
Autres
Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
64039911
Dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640399
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64039911
1995-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2021-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20