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Code SH 64041100 - Chaussures de sport en caoutchouc/textile
Chaussures de sport, y.c. chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil., à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chaussures de tennis à semelles en caoutchouc, dessus en nylon, poids 350gr, taille 42
- Chaussures de basket-ball à semelles en matière plastique, dessus en polyester, hauteur 18cm, largeur 9cm
- Chaussures de gymnastique à semelles en caoutchouc, dessus en tissu élastique, poids 250gr, taille 38
- Chaussures d'entraînement à semelles en matière plastique, dessus en mesh respirant, poids 280gr, taille 45
- Chaussures de cross-country à semelles en caoutchouc, dessus en nylon résistant, hauteur 12cm, largeur 8cm
- Chaussures de volleyball à semelles en matière plastique, dessus en polyester léger, poids 190gr, taille 41
- Chaussures de basket-ball à semelles en matière plastique, dessus en polyester, hauteur 18cm, largeur 9cm
- Chaussures de gymnastique à semelles en caoutchouc, dessus en tissu élastique, poids 250gr, taille 38
- Chaussures d'entraînement à semelles en matière plastique, dessus en mesh respirant, poids 280gr, taille 45
- Chaussures de cross-country à semelles en caoutchouc, dessus en nylon résistant, hauteur 12cm, largeur 8cm
- Chaussures de volleyball à semelles en matière plastique, dessus en polyester léger, poids 190gr, taille 41
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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PT
SK
SL-
6404
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique
64041100
Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6404
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640411
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64041100
2006-06-09
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0838/06
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2021-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
2025-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 64041100
Changements en faveur de 64041100
1995:
64041100
➜
1996:
64041100
Changements en faveur de 64041100
1995:
64041100
➜
1996:
64041100
1995:
64041990
➜
1996:
64041100