Code SH 64042090 - Chaussures cuir textile+hors jouet

Chaussures, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'intérieur et chaussures ayant le caractère de jouets)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bottes de randonnée pour femme, à semelle en cuir naturel, à dessus en nylon et polyester, hauteur 20 cm, poids 1,2 kg
- Chaussures de ville pour homme, à semelle en cuir reconstitué, à dessus en toile de coton, largeur 10 cm, longueur 25 cm
- Sandales Plates pour femme, à semelle en cuir naturel, à dessus en tissu brodé, talon 5 cm
- Espadrilles pour enfant, à semelle en cuir reconstitué, à dessus en coton écrue, hauteur 10 cm, poids 0,5 kg
- Chaussures de sport pour femme, à semelle en cuir naturel, à dessus en mesh et cuir, poids 0,8 kg

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6404 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles 640420 Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué 64042010 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur 64042090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6404
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640420
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64042090
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19