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Code SH 64042090 - Chaussures cuir textile+hors jouet
Chaussures, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'intérieur et chaussures ayant le caractère de jouets)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bottes de randonnée pour femme, à semelle en cuir naturel, à dessus en nylon et polyester, hauteur 20 cm, poids 1,2 kg
- Chaussures de ville pour homme, à semelle en cuir reconstitué, à dessus en toile de coton, largeur 10 cm, longueur 25 cm
- Sandales Plates pour femme, à semelle en cuir naturel, à dessus en tissu brodé, talon 5 cm
- Espadrilles pour enfant, à semelle en cuir reconstitué, à dessus en coton écrue, hauteur 10 cm, poids 0,5 kg
- Chaussures de sport pour femme, à semelle en cuir naturel, à dessus en mesh et cuir, poids 0,8 kg
- Chaussures de ville pour homme, à semelle en cuir reconstitué, à dessus en toile de coton, largeur 10 cm, longueur 25 cm
- Sandales Plates pour femme, à semelle en cuir naturel, à dessus en tissu brodé, talon 5 cm
- Espadrilles pour enfant, à semelle en cuir reconstitué, à dessus en coton écrue, hauteur 10 cm, poids 0,5 kg
- Chaussures de sport pour femme, à semelle en cuir naturel, à dessus en mesh et cuir, poids 0,8 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6404
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640420
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64042090
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19