Code SH 64059090 - Chaussures à semelles isolées

Chaussures à semelles extérieures en bois, liège, ficelle ou corde, carton, pelleteries naturelles, tissus, feutre, nontissés, linoléum, raphia, paille, luffa, etc., et à dessus en d'autres matières que le cuir naturel ou reconstitué ou les matières textiles (sauf les chaussures d'orthopédie et les chaussures ayant le caractère de jouets)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaussures à semelles en bois et à dessus en tissus synthétiques (34 EU, poids : 500 g)
- Mules à semelles en liège et à dessus en pelleteries naturelles ( Taille 38, hauteur : 7 cm)
- Sandales à semelles en carton et à dessus en feutre (Taille 40, poids : 300 g)
- Bottines à semelles en linoléum et à dessus en nontissés (Taille 36, hauteur : 10 cm)
- Chaussures de travail à semelles en raphia et à dessus en tissus résistants (Taille 42, poids : 800 g)
- Mocassins à semelles en luffa et à dessus en cuir artificial (Taille 39, hauteur : 5 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6405 Autres chaussures 640590 Autres 64059010 à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir naturel ou reconstitué 64059090 à semelles extérieures en autres matières

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6405
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640590
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64059090
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20