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Code SH 65050090 - Chapeaux et coiffures textiles
Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis (à l'excl. de ceux en feutre de poils ou de laine et poils, et des articles pour carnaval ou pour animaux, articles ayant le caractère de jouets, casquettes, képis et coiffures simil. comportant une visière)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chapeau de paille en feuilles de palmier (diamètre 25 cm, hauteur 10 cm)
- Toque en laine tricotée (taille adulte, 250 grammes)
- Chapeau de plateau en soie tissée (diamètre 30 cm, hauteur 12 cm)
- Coiffure en dentelle (largeur 25 cm, hauteur 10 cm)
- Chapeau de feutre cérémonial (diamètre 35 cm, hauteur 15 cm, poids 500 grammes)
- Coiffure à fleurs en tulle (largeur 20 cm, hauteur 8 cm)
- Chapeau de sport en Nylon (diamètre 28 cm, hauteur 10 cm, poids 150 grammes)
- Toque en laine tricotée (taille adulte, 250 grammes)
- Chapeau de plateau en soie tissée (diamètre 30 cm, hauteur 12 cm)
- Coiffure en dentelle (largeur 25 cm, hauteur 10 cm)
- Chapeau de feutre cérémonial (diamètre 35 cm, hauteur 15 cm, poids 500 grammes)
- Coiffure à fleurs en tulle (largeur 20 cm, hauteur 8 cm)
- Chapeau de sport en Nylon (diamètre 28 cm, hauteur 10 cm, poids 150 grammes)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
650500
Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis
Autres
65050030
Casquettes, képis et coiffures similaires comportant une visière
65050090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 65
45 Restrictions commerciales et politique
Position 6505
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 650500
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 65050090
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2012-01-01
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2019-02-20
All third countries (1008)
Goods for torture and repression, export restriction
Regulation 0125/19
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 65050090
2011:
65051000
➜
2012:
65050090
2011:
65059010
➜
2012:
65050090
2011:
65059080
➜
2012:
65050090