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Code SH 65050090 - chapeaux et coiffures textiles garnis
Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis (à l'excl. de ceux en feutre de poils ou de laine et poils, et des articles pour carnaval ou pour animaux, articles ayant le caractère de jouets, casquettes, képis et coiffures simil. comportant une visière)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- CHAPEAU EN FELTRE TEXTILE, GARNI DE RUBANS ET DE FLEURS ARTIFICIELLES (POIDS : 150 G, TAILLE : 58 CM DE CIRCONFÉRENCE)
- BONNET EN BONNETERIE, CONFECTIONNÉ EN LAIRE ACRYLIQUE, SANS GARNITURE (POIDS : 80 G, TAILLE : 56 CM DE CIRCONFÉRENCE)
- CHAPEAU EN DENTELLE, GARNI DE PERLES ET DE BRODERIES (POIDS : 120 G, TAILLE : 57 CM DE CIRCONFÉRENCE)
- COIFFURE EN TEXTILE SYNTHÉTIQUE, GARNIE DE PLUMES ARTIFICIELLES (POIDS : 200 G, TAILLE : 59 CM DE CIRCONFÉRENCE)
- CHAPEAU EN FELTRE TEXTILE, SIMPLE SANS GARNITURE (POIDS : 100 G, TAILLE : 55 CM DE CIRCONFÉRENCE)
- BÉRET EN BONNETERIE, CONFECTIONNÉ EN LAIRE MÉLANGE, GARNI DUN NŒUD (POIDS : 90 G, TAILLE : 57 CM DE CIRCONFÉRENCE)
- BONNET EN BONNETERIE, CONFECTIONNÉ EN LAIRE ACRYLIQUE, SANS GARNITURE (POIDS : 80 G, TAILLE : 56 CM DE CIRCONFÉRENCE)
- CHAPEAU EN DENTELLE, GARNI DE PERLES ET DE BRODERIES (POIDS : 120 G, TAILLE : 57 CM DE CIRCONFÉRENCE)
- COIFFURE EN TEXTILE SYNTHÉTIQUE, GARNIE DE PLUMES ARTIFICIELLES (POIDS : 200 G, TAILLE : 59 CM DE CIRCONFÉRENCE)
- CHAPEAU EN FELTRE TEXTILE, SIMPLE SANS GARNITURE (POIDS : 100 G, TAILLE : 55 CM DE CIRCONFÉRENCE)
- BÉRET EN BONNETERIE, CONFECTIONNÉ EN LAIRE MÉLANGE, GARNI DUN NŒUD (POIDS : 90 G, TAILLE : 57 CM DE CIRCONFÉRENCE)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
650500
Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis
Autres
65050030
Casquettes, képis et coiffures similaires comportant une visière
65050090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 65
45 Restrictions commerciales et politique
Position 6505
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 650500
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 65050090
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2012-01-01
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2019-02-20
All third countries (1008)
Goods for torture and repression, export restriction
Regulation 0125/19
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 65050090
2011:
65051000
➜
2012:
65050090
2011:
65059010
➜
2012:
65050090
2011:
65059080
➜
2012:
65050090