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Code SH 65069990 - Chapeaux et coiffures
Chapeaux et autres coiffures, même garnis, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chapeau de femme en pailleavec des fleurs ornant la tête (27 cm de diamètre, 150g)
- Chapeau de cowboy en cuir (23 cm de hauteur, 350g)
- Bonnet de laine avec des écailles de poisson en bois (19 cm de diamètre, 80g)
- Chapeau de soirée en strass et plumes (25 cm de hauteur, 220g)
- Casquette de Baseball en coton avec des lettres brodées (20 cm de largeur, 50g)
- Toque en fourrure de lapin (30 cm de circonférence, 180g)
- Turban en soie avec des perles serties (35 cm de longueur, 400g)
- Chapeau de cowboy en cuir (23 cm de hauteur, 350g)
- Bonnet de laine avec des écailles de poisson en bois (19 cm de diamètre, 80g)
- Chapeau de soirée en strass et plumes (25 cm de hauteur, 220g)
- Casquette de Baseball en coton avec des lettres brodées (20 cm de largeur, 50g)
- Toque en fourrure de lapin (30 cm de circonférence, 180g)
- Turban en soie avec des perles serties (35 cm de longueur, 400g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 65
45 Restrictions commerciales et politique
Position 6506
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 650699
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 65069990
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2019-02-20
All third countries (1008)
Goods for torture and repression, export restriction
Regulation 0125/19
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 65069990
2006:
65030090
➜
2007:
65069990
2006:
65069200
➜
2007:
65069990
2006:
65069900
➜
2007:
65069990