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Code SH 66039090 - « Parties dobjets plaisirs »
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Poignée de parapluie en bois (longueur : 10 cm)
- Base de pied pour parasol (en métal, diamètre : 5 cm)
- Garniture pour ombrelle (en polyester, largeur : 5 mm)
- Crosse de canne-siège en argent (hauteur : 15 cm)
- Ressort pour fermeture de parapluie (en acier, longueur : 8 cm)
- Fragment de poignée pour canne en bois (longueur : 5 cm)
- Base de pied pour parasol (en métal, diamètre : 5 cm)
- Garniture pour ombrelle (en polyester, largeur : 5 mm)
- Crosse de canne-siège en argent (hauteur : 15 cm)
- Ressort pour fermeture de parapluie (en acier, longueur : 8 cm)
- Fragment de poignée pour canne en bois (longueur : 5 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 66
59 Restrictions commerciales et politique
Position 6603
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 660390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 66039090
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 66039090
2006:
66039000
➜
2007:
66039090