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Code SH 68022900 - Pierres taillées, naturelles
Pierres de taille ou de construction, naturelles et ouvrages en ces pierres, simpl. taillées ou sciées et à surface plane ou unie (sauf le marbre, le travertin, l'albâtre, le granit et l'ardoise, celles à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie et à l'excl. des carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles du n° 680210 et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Granite noir poli pour dallage (20x30x5 cm, 25 kg)
- Pierre de Bourgogne taillée pour construction (40x20x10 cm, 15 kg)
- Pavé de calcaire naturel finement meulé (30x30x5 cm, 10 kg)
- Bloc de quartzite brut pour revêtement (60x40x15 cm, 50 kg)
- Pierre de Comblanchien sciée pour façade (50x30x10 cm, 20 kg)
- Pierre de Bourgogne taillée pour construction (40x20x10 cm, 15 kg)
- Pavé de calcaire naturel finement meulé (30x30x5 cm, 10 kg)
- Bloc de quartzite brut pour revêtement (60x40x15 cm, 50 kg)
- Pierre de Comblanchien sciée pour façade (50x30x10 cm, 20 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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6802
Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement
Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie
68022900
Autres pierres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6802
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680229
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68022900
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 68022900
Changements en faveur de 68022900
2006:
68022900
➜
2007:
68022900
Changements en faveur de 68022900
2006:
68022200
➜
2007:
68022900
2006:
68022900
➜
2007:
68022900