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Code SH 68029910 - Pierres travaillées >= 10 kg
Pierres de taille ou de construction, naturelles, autres que les pierres calcaires, le granit et l'ardoise, de n'importe quelle forme, polies, décorées ou autrement travaillées mais non sculptées, d'un poids net >= 10 kg (sauf articles en basalte fondu; articles en stéatite céramique; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Un bloc de marbre rose poli pesant 12 kg
- Une dalle de gneiss noire décorée de 1,5 m de long et 0,8 m de large, pesant 15 kg
- Un panneau de quartz blanc trabajillé de 2 m de haut et 1,2 m de large, pesant 18 kg
- Un dallage en schiste ardoisé pesant 11 kg
- Un plateau de jade vert poli de 0,8 m de diamètre et 5 cm d'épaisseur, pesant 12 kg
- Un seuil en serpentinite travaillé de 1,2 m de long et 0,6 m de large, pesant 14 kg
- Une dalle de gneiss noire décorée de 1,5 m de long et 0,8 m de large, pesant 15 kg
- Un panneau de quartz blanc trabajillé de 2 m de haut et 1,2 m de large, pesant 18 kg
- Un dallage en schiste ardoisé pesant 11 kg
- Un plateau de jade vert poli de 0,8 m de diamètre et 5 cm d'épaisseur, pesant 12 kg
- Un seuil en serpentinite travaillé de 1,2 m de long et 0,6 m de large, pesant 14 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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6802
Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement
Autres
680299
Autres pierres
68029910
Polies, décorées ou autrement travaillées, mais non sculptées, d'un poids net égal ou supérieur à 10 kg
68029990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6802
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680299
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68029910