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Code SH 68042250 - Meules abrasifs artificiels
Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés avec un agglomérant autre que la résine synthétique, des substances céramiques ou des silicates (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Meule en céramique pour polir des métaux précieux (150 mm de diamètre, 20 mm d'épaisseur)
- Abrasif en aggloméré de silice pour broyer des matières minérales (200 kg, 50 pièces)
- Disque à tronçonner en matériau céramique pour métallurgie (355 mm de diamètre, 3 mm d'épaisseur)
- Meule à aiguiser en abrasif aggloméré à base de carbure de silicium pour outils à tailler le bois (125 mm de diamètre, 13 mm d'épaisseur)
- Pierres à rectifier en céramique pour outils à main (12 pièces, 50 mm de diamètre, 10 mm d'épaisseur)
- Abrasif en aggloméré de silice pour broyer des matières minérales (200 kg, 50 pièces)
- Disque à tronçonner en matériau céramique pour métallurgie (355 mm de diamètre, 3 mm d'épaisseur)
- Meule à aiguiser en abrasif aggloméré à base de carbure de silicium pour outils à tailler le bois (125 mm de diamètre, 13 mm d'épaisseur)
- Pierres à rectifier en céramique pour outils à main (12 pièces, 50 mm de diamètre, 10 mm d'épaisseur)
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6804
Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières
Autres meules et articles similaires
680422
En autres abrasifs agglomérés ou en céramique
En abrasifs artificiels, avec agglomérant
68042230
En céramique ou en silicates
68042250
En autres matières
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6804
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680422
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68042250
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06