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Code SH 68042290 - Meules à broyer/aguiser
Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs naturels agglomérés ou en céramique (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, la pierre ponce parfumée, et les meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Meule à broyer en céramique de 15 cm de diamètre pour le travail du bois
- Meule à aiguiser en abrasif naturel aggloméré pour les outils de jardinage de 10 mm d'épaisseur
- Meule à polir en céramique de 30 cm de diamètre pour le travail du métal
- Meule à rectifier en abrasif naturel aggloméré de 20 cm de longueur pour le travail de la pierre
- Meule à trancher en céramique de 5 cm de largeur pour la découpe de carrelage
- Meule à aiguiser en abrasif naturel aggloméré pour les outils de jardinage de 10 mm d'épaisseur
- Meule à polir en céramique de 30 cm de diamètre pour le travail du métal
- Meule à rectifier en abrasif naturel aggloméré de 20 cm de longueur pour le travail de la pierre
- Meule à trancher en céramique de 5 cm de largeur pour la découpe de carrelage
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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6804
Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières
Autres meules et articles similaires
680422
En autres abrasifs agglomérés ou en céramique
68042290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6804
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680422
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68042290
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06