Code SH 68091900 - Plâtres décorrés non ornementés

Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non ornementés (sauf revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement et sauf ouvrages à liaison en plâtre à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Plaque en plâtre pour mur (120x60 cm, 10 mm d'épaisseur)
- Panneau en plâtre stratifié (244x122 cm, 15 mm d'épaisseur)
- Carreaux en plâtre lisses (10x10 cm, 8 mm d'épaisseur, lot de 100 pièces)
- Planches en plâtre de finition (305x100 cm, 12 mm d'épaisseur, surface Plane)
- Panneaux en plâtre à revêtement papier (200x100 cm, 18 mm d'épaisseur)
- Plaqués en plâtre de soutien (50x50 cm, 15 mm d'épaisseur, lot de 50 pièces)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6809 Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés 68091900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6809
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680919
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68091900
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06