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Code SH 68091900 - Plâtres décorrés non ornementés
Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non ornementés (sauf revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement et sauf ouvrages à liaison en plâtre à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Plaque en plâtre pour mur (120x60 cm, 10 mm d'épaisseur)
- Panneau en plâtre stratifié (244x122 cm, 15 mm d'épaisseur)
- Carreaux en plâtre lisses (10x10 cm, 8 mm d'épaisseur, lot de 100 pièces)
- Planches en plâtre de finition (305x100 cm, 12 mm d'épaisseur, surface Plane)
- Panneaux en plâtre à revêtement papier (200x100 cm, 18 mm d'épaisseur)
- Plaqués en plâtre de soutien (50x50 cm, 15 mm d'épaisseur, lot de 50 pièces)
- Panneau en plâtre stratifié (244x122 cm, 15 mm d'épaisseur)
- Carreaux en plâtre lisses (10x10 cm, 8 mm d'épaisseur, lot de 100 pièces)
- Planches en plâtre de finition (305x100 cm, 12 mm d'épaisseur, surface Plane)
- Panneaux en plâtre à revêtement papier (200x100 cm, 18 mm d'épaisseur)
- Plaqués en plâtre de soutien (50x50 cm, 15 mm d'épaisseur, lot de 50 pièces)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6809
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680919
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68091900
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06