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Code SH 68128010 - Crocidolite fibre travaillée
Amiante crocidolite [asbeste] travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante crocidolite ou à base d'amiante crocidolite et de carbonate de magnésium
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fibres d'amiante crocidolite purifiées, déshydratées et découpées en feuilles de 10cm x 15cm (50 kg)
- Mélange de 70% d'amiante crocidolite et de 30% de carbonate de magnésium, délivré en sacs de 20 kg
- Feuilles d'amiante crocidolite travaillées en plaques de 1m x 1m et 5mm d'épaisseur, conditionnées en caisses de 10 pièces
- Rovenille (mélange d'amiante crocidolite et de carbonate de magnésium) en pièces de 5cm x 5cm, livrées en bobines de 500 pièces
- Fibres d'amiante crocidolite enrobées de carbonate de magnésium, en sachets de 100g
- Mélange de 70% d'amiante crocidolite et de 30% de carbonate de magnésium, délivré en sacs de 20 kg
- Feuilles d'amiante crocidolite travaillées en plaques de 1m x 1m et 5mm d'épaisseur, conditionnées en caisses de 10 pièces
- Rovenille (mélange d'amiante crocidolite et de carbonate de magnésium) en pièces de 5cm x 5cm, livrées en bobines de 500 pièces
- Fibres d'amiante crocidolite enrobées de carbonate de magnésium, en sachets de 100g
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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6812
Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des nos 6811 ou 6813
681280
En crocidolite
68128010
En fibres, travaillé; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium
68128090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6812
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 681280
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68128010
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 68128010
2006:
68129020
➜
2007:
68128010