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Code SH 68128090 - Ouvrages en amiante crocidolite
Ouvrages en amiante crocidolite ou en mélanges d'amiante crocidolite [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf amiante crocidolite [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante crocidolite ou à base d'amiante crocidolite et de carbonate de magnésium; ouvrages en amiante crocidolite ciment; garnitures de friction à base d'amiante crocidolite [asbeste])
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Ouvre-joints en amiante crocidolite pour élargir les traversées de portes (mesure 2m x 1m, épaisseur 5mm)
- Tissu en amiante crocidolite mélangé à 20% de polyester, renforcé en Kevlar (rouleau de 50m, largeur 1,5m)
- Cordes en amiante crocidolite armées de fils d'acier (diamètre 10mm, longueur 100m)
- Joint d'étanchéité en amiante crocidolite pour joints de moteur (diamètre 30mm, épaisseur 2mm)
- Feuille de joints en amiante crocidolite épais (format 50x50cm, épaisseur 3mm)
- Tissu en amiante crocidolite mélangé à 20% de polyester, renforcé en Kevlar (rouleau de 50m, largeur 1,5m)
- Cordes en amiante crocidolite armées de fils d'acier (diamètre 10mm, longueur 100m)
- Joint d'étanchéité en amiante crocidolite pour joints de moteur (diamètre 30mm, épaisseur 2mm)
- Feuille de joints en amiante crocidolite épais (format 50x50cm, épaisseur 3mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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6812
Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des nos 6811 ou 6813
681280
En crocidolite
68128010
En fibres, travaillé; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium
68128090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6812
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 681280
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68128090
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 68128090
2006:
68125000
➜
2007:
68128090
2006:
68126000
➜
2007:
68128090
2006:
68127000
➜
2007:
68128090
2006:
68129095
➜
2007:
68128090