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Code SH 68151300 - Ouvrages en fibre de carbone
Ouvrages en fibres de carbone, pour usages autres qu’électriques (à l’exclusion des tissus)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pièces de carbone pour vélos de compétition (5 kg, 50 cm x 20 cm x 10 cm)
- Elicas de paddle en fibre de carbone (12 pièces, 400 g chacune, longueur 220 cm)
- Conduites en fibre de carbone pour système de refroidissement (3 mètres, 20 mm de diamètre)
- Cadres de ski en fibre de carbone pour skieurs de haut niveau (1,5 kg, 180 cm x 5 cm x 3 cm)
- Tuyaux en fibre de carbone pour ingénierie aérospatiale (2,5 mètres, 30 mm de diamètre)
- Elicas de paddle en fibre de carbone (12 pièces, 400 g chacune, longueur 220 cm)
- Conduites en fibre de carbone pour système de refroidissement (3 mètres, 20 mm de diamètre)
- Cadres de ski en fibre de carbone pour skieurs de haut niveau (1,5 kg, 180 cm x 5 cm x 3 cm)
- Tuyaux en fibre de carbone pour ingénierie aérospatiale (2,5 mètres, 30 mm de diamètre)
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6815
Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs
Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu’électriques; autres ouvrages en graphite ou autre carbone pour usages autres qu’électriques
68151300
Autres ouvrages en fibres de carbone
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6815
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 681513
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68151300
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-11-18
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 2897/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 68151300
2021:
68151010
➜
2022:
68151300