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Code SH 69101000 - Appareils sanitaires en porcelaine
Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires, en porcelaine (sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Évier en porcelaine de 60 cm de longueur et 40 cm de largeur
- Bidet en porcelaine de 70 cm de haut et 40 cm de largeur
- Lavabo en porcelaine oval de 50 cm de longueur et 30 cm de largeur
- Colonne de lavabo en porcelaine haute de 90 cm et de 30 cm de diamètre
- Cuve de WC en porcelaine de 40 cm de diamètre et 60 cm de haut
- Urinoir en porcelaine mural de 40 cm de largeur et 60 cm de haut
- Bidet en porcelaine de 70 cm de haut et 40 cm de largeur
- Lavabo en porcelaine oval de 50 cm de longueur et 30 cm de largeur
- Colonne de lavabo en porcelaine haute de 90 cm et de 30 cm de diamètre
- Cuve de WC en porcelaine de 40 cm de diamètre et 60 cm de haut
- Urinoir en porcelaine mural de 40 cm de largeur et 60 cm de haut
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6910
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691010
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69101000