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Code SH 69131000 - Statuettes porcelaine ornements
Statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Statue de cygne en porcelaine (hauteur : 20 cm, poids : 1 kg)
- Vase en porcelaine orné de fleurs (hauteur : 30 cm, diamètre : 15 cm)
- Figurine en porcelaine de chat assis (largeur : 10 cm, poids : 500 g)
- Bouquet de fleurs en porcelaine (diamètre : 20 cm, poids : 800 g)
- Petit bonhomme en porcelaine jouant de la flûte (hauteur : 15 cm, poids : 300 g)
- Vase en porcelaine orné de fleurs (hauteur : 30 cm, diamètre : 15 cm)
- Figurine en porcelaine de chat assis (largeur : 10 cm, poids : 500 g)
- Bouquet de fleurs en porcelaine (diamètre : 20 cm, poids : 800 g)
- Petit bonhomme en porcelaine jouant de la flûte (hauteur : 15 cm, poids : 300 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6913
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691310
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69131000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00