Code SH 69131000 - Statuettes porcelaine ornements

Statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Statue de cygne en porcelaine (hauteur : 20 cm, poids : 1 kg)
- Vase en porcelaine orné de fleurs (hauteur : 30 cm, diamètre : 15 cm)
- Figurine en porcelaine de chat assis (largeur : 10 cm, poids : 500 g)
- Bouquet de fleurs en porcelaine (diamètre : 20 cm, poids : 800 g)
- Petit bonhomme en porcelaine jouant de la flûte (hauteur : 15 cm, poids : 300 g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6913 Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique 69131000 En porcelaine

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6913
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691310
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69131000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00