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Code SH 69139010 - Statuettes en terre commune
Statuettes et autres objets d'ornementation en terre commune n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Un bouquet de fleurs en terre commune dans un vase en forme de vase (hauteur : 25 cm, diamètre : 15 cm)
- Un petit éléphant en terre commune (hauteur : 10 cm, longueur : 15 cm, largeur : 8 cm)
- Un petit vase en terre commune orné de fleurs et de feuilles (hauteur : 18 cm, diamètre : 10 cm)
- Un petit groupe de personnages en terre commune représentant une scène de la vie quotidienne (largeur : 20 cm, hauteur : 12 cm, profondeur : 8 cm)
- Un petit orneman en terre commune en forme de coquillage (hauteur : 12 cm, largeur : 8 cm, profondeur : 4 cm)
- Un petit éléphant en terre commune (hauteur : 10 cm, longueur : 15 cm, largeur : 8 cm)
- Un petit vase en terre commune orné de fleurs et de feuilles (hauteur : 18 cm, diamètre : 10 cm)
- Un petit groupe de personnages en terre commune représentant une scène de la vie quotidienne (largeur : 20 cm, hauteur : 12 cm, profondeur : 8 cm)
- Un petit orneman en terre commune en forme de coquillage (hauteur : 12 cm, largeur : 8 cm, profondeur : 4 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6913
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69139010
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00