Code SH 69139010 - Statuettes en terre commune

Statuettes et autres objets d'ornementation en terre commune n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Un bouquet de fleurs en terre commune dans un vase en forme de vase (hauteur : 25 cm, diamètre : 15 cm)
- Un petit éléphant en terre commune (hauteur : 10 cm, longueur : 15 cm, largeur : 8 cm)
- Un petit vase en terre commune orné de fleurs et de feuilles (hauteur : 18 cm, diamètre : 10 cm)
- Un petit groupe de personnages en terre commune représentant une scène de la vie quotidienne (largeur : 20 cm, hauteur : 12 cm, profondeur : 8 cm)
- Un petit orneman en terre commune en forme de coquillage (hauteur : 12 cm, largeur : 8 cm, profondeur : 4 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6913 Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique 691390 Autres 69139010 En terre commune

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6913
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69139010
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00