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Code SH 69139093 - Statuettes en faïence/poterie fine
Statuettes et autres objets d'ornementation en faïence ou en poterie fine n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Figurine de chatte en faïence (15 cm de haut, 10 cm de large) représentant un chat assis avec des fleurs autour de lui
- Vase en poterie fine décoré de feuilles et de branches (30 cm de haut, 20 cm de large)
- Groupe de petits objets d'ornementation en faïence (5 pièces) : un petit garçon avec un chien, un autre avec une coupe, un vase avec des fleurs, une femme avec un livre et une statuette d'un ange (toutes mesurent entre 5 et 10 cm)
- Statuette de dragon en faïence (20 cm de long, 15 cm de haut) tenant un sabre doré
- Urne en poterie fine décorée de motifs floraux (25 cm de haut, 18 cm de large)
- Décor de cheminée en faïence représentant des scènes de campagne (30 cm de large, 20 cm de haut)
- Vase en poterie fine décoré de feuilles et de branches (30 cm de haut, 20 cm de large)
- Groupe de petits objets d'ornementation en faïence (5 pièces) : un petit garçon avec un chien, un autre avec une coupe, un vase avec des fleurs, une femme avec un livre et une statuette d'un ange (toutes mesurent entre 5 et 10 cm)
- Statuette de dragon en faïence (20 cm de long, 15 cm de haut) tenant un sabre doré
- Urne en poterie fine décorée de motifs floraux (25 cm de haut, 18 cm de large)
- Décor de cheminée en faïence représentant des scènes de campagne (30 cm de large, 20 cm de haut)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6913
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69139093
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00