Code SH 69139093 - Statuettes en faïence/poterie fine

Statuettes et autres objets d'ornementation en faïence ou en poterie fine n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Figurine de chatte en faïence (15 cm de haut, 10 cm de large) représentant un chat assis avec des fleurs autour de lui
- Vase en poterie fine décoré de feuilles et de branches (30 cm de haut, 20 cm de large)
- Groupe de petits objets d'ornementation en faïence (5 pièces) : un petit garçon avec un chien, un autre avec une coupe, un vase avec des fleurs, une femme avec un livre et une statuette d'un ange (toutes mesurent entre 5 et 10 cm)
- Statuette de dragon en faïence (20 cm de long, 15 cm de haut) tenant un sabre doré
- Urne en poterie fine décorée de motifs floraux (25 cm de haut, 18 cm de large)
- Décor de cheminée en faïence représentant des scènes de campagne (30 cm de large, 20 cm de haut)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6913 Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique 691390 Autres Autres 69139093 En faïence ou en poterie fine 69139098 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6913
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69139093
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00