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Code SH 69139093 - statuettes en faïence ou poterie fine
Statuettes et autres objets d'ornementation en faïence ou en poterie fine n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Statuette en faïence représentant un animal (hauteur : 15 cm, poids : 300 g)
- Vase dornementation en poterie fine décoré de motifs floraux (hauteur : 25 cm, diamètre : 12 cm)
- Statuette en faïence dune figure humaine (hauteur : 20 cm, poids : 400 g)
- Coupe décorative en poterie fine avec incrustations (diamètre : 18 cm, poids : 250 g)
- Objet dornementation en faïence en forme doiseau (hauteur : 10 cm, poids : 150 g)
- Statuette en poterie fine représentant une déité (hauteur : 30 cm, poids : 500 g)
- Vase dornementation en poterie fine décoré de motifs floraux (hauteur : 25 cm, diamètre : 12 cm)
- Statuette en faïence dune figure humaine (hauteur : 20 cm, poids : 400 g)
- Coupe décorative en poterie fine avec incrustations (diamètre : 18 cm, poids : 250 g)
- Objet dornementation en faïence en forme doiseau (hauteur : 10 cm, poids : 150 g)
- Statuette en poterie fine représentant une déité (hauteur : 30 cm, poids : 500 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6913
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69139093
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00