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Code SH 70010010 - Calcin et déchets de verre
Calcin et autres déchets et débris de verre (à l’exclusion du verre sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons, ainsi que du verre activé du nº 8549)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Calcin de verre blanc cassé (10 kg, taille : 5 cm x 5 cm x 2 cm)
- Déchets de verre bleu foncé (30 kg, diamètre : 1 m)
- Débris de verre vert émeraude cassé en petits morceaux (5 kg, longueur : 10 cm, largeur : 5 cm, épaisseur : 1 cm)
- Calcin de verre Amber (20 kg, dimensions : 20 cm x 15 cm x 5 cm)
- Débris de verre noir cassé (40 kg, forme irrégulière)
- Déchets de verre bleu foncé (30 kg, diamètre : 1 m)
- Débris de verre vert émeraude cassé en petits morceaux (5 kg, longueur : 10 cm, largeur : 5 cm, épaisseur : 1 cm)
- Calcin de verre Amber (20 kg, dimensions : 20 cm x 15 cm x 5 cm)
- Débris de verre noir cassé (40 kg, forme irrégulière)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7001
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700100
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70010010
1988-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 70010010
Changements en faveur de 70010010
2021:
70010010
➜
2022:
70010010
Changements en faveur de 70010010
2021:
70010010
➜
2022:
70010010