Code SH 70031210 - Verre optique coloré coulé

Plaques ou feuilles en verre d'optique dit 'coulé', colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Plaques en verre d'optique colorées dans la masse, de 10 mm d'épaisseur et de 500 mm de diamètre
- Feuilles en verre d'optique opacifiées, de 5 mm d'épaisseur et de 300 mm x 200 mm de taille
- Plaques en verre d'optique plaquées, de 15 mm d'épaisseur et de 600 mm de diamètre
- Feuilles en verre d'optique à couche absorbante, de 3 mm d'épaisseur et de 400 mm x 300 mm de taille
- Plaques en verre d'optique réfléchissante, de 20 mm d'épaisseur et de 800 mm de diamètre
- Feuilles en verre d'optique non réfléchissante, de 2 mm d'épaisseur et de 200 mm x 200 mm de taille

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7003 Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé Plaques et feuilles, non armées 700312 Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante 70031210 En verre d'optique

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7003
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700312
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70031210
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 70031210
1995: 70031110
1996: 70031210
1995: 70060010
1996: 70031210