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Code SH 70031210 - Verre optique coloré coulé
Plaques ou feuilles en verre d'optique dit 'coulé', colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Plaques en verre d'optique colorées dans la masse, de 10 mm d'épaisseur et de 500 mm de diamètre
- Feuilles en verre d'optique opacifiées, de 5 mm d'épaisseur et de 300 mm x 200 mm de taille
- Plaques en verre d'optique plaquées, de 15 mm d'épaisseur et de 600 mm de diamètre
- Feuilles en verre d'optique à couche absorbante, de 3 mm d'épaisseur et de 400 mm x 300 mm de taille
- Plaques en verre d'optique réfléchissante, de 20 mm d'épaisseur et de 800 mm de diamètre
- Feuilles en verre d'optique non réfléchissante, de 2 mm d'épaisseur et de 200 mm x 200 mm de taille
- Feuilles en verre d'optique opacifiées, de 5 mm d'épaisseur et de 300 mm x 200 mm de taille
- Plaques en verre d'optique plaquées, de 15 mm d'épaisseur et de 600 mm de diamètre
- Feuilles en verre d'optique à couche absorbante, de 3 mm d'épaisseur et de 400 mm x 300 mm de taille
- Plaques en verre d'optique réfléchissante, de 20 mm d'épaisseur et de 800 mm de diamètre
- Feuilles en verre d'optique non réfléchissante, de 2 mm d'épaisseur et de 200 mm x 200 mm de taille
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
7003
Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
Plaques et feuilles, non armées
700312
Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante
70031210
En verre d'optique
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7003
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700312
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70031210
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 70031210
1995:
70031110
➜
1996:
70031210
1995:
70060010
➜
1996:
70031210