Code SH 70031291 - Verre plat non réfléchissant

Plaques ou feuilles en verre dit 'coulé', à couche non réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées et en verre d'optique)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Plaques de verre de 10 mm d'épaisseur, avec une taille de 20x30 cm, à couche non réfléchissante
- Feuilles de verre de 5 mm d'épaisseur, de 40x50 cm, à couche non réfléchissante
- Plaques de verre de 2 mm d'épaisseur, de 15x20 cm, à couche non réfléchissante
- Feuilles de verre de 8 mm d'épaisseur, de 30x40 cm, à couche non réfléchissante
- Plaques de verre de 12 mm d'épaisseur, de 25x35 cm, à couche non réfléchissante
- Feuilles de verre de 3 mm d'épaisseur, de 18x25 cm, à couche non réfléchissante
- Plaques de verre de 6 mm d'épaisseur, de 22x30 cm, à couche non réfléchissante

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7003 Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé Plaques et feuilles, non armées 700312 Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante Autres 70031291 à couche non réfléchissante 70031299 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7003
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700312
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70031291
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 70031291
1995: 70060090
1996: 70031291