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Code SH 70060090 - Verre travailleurs non encadrés
Plaques, feuilles ou profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières (sauf verre d'optique, verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Plaque en verre courbée pour décorations (40cm x 20cm, 3mm d'épaisseur)
- Feuille de verre biseauté pour produits de soins personnels (30cm x 20cm, 2mm d'épaisseur)
- Profilé en verre gravé pour luminaires (100cm x 5cm, 5mm d'épaisseur)
- Verre percé pour usages industriels (50cm x 30cm, 4mm d'épaisseur)
- Plaque en verre émaillée pour décoration de meubles (60cm x 40cm, 4mm d'épaisseur)
- Feuille de verre travaillée à la main pour artisanat (20cm x 15cm, 2mm d'épaisseur)
- Feuille de verre biseauté pour produits de soins personnels (30cm x 20cm, 2mm d'épaisseur)
- Profilé en verre gravé pour luminaires (100cm x 5cm, 5mm d'épaisseur)
- Verre percé pour usages industriels (50cm x 30cm, 4mm d'épaisseur)
- Plaque en verre émaillée pour décoration de meubles (60cm x 40cm, 4mm d'épaisseur)
- Feuille de verre travaillée à la main pour artisanat (20cm x 15cm, 2mm d'épaisseur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7006
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700600
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70060090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 70060090
Changements en faveur de 70060090
1995:
70060090
➜
1996:
70031291
1995:
70060090
➜
1996:
70042091
1995:
70060090
➜
1996:
70051005
1995:
70060090
➜
1996:
70060090
Changements en faveur de 70060090
1995:
70060090
➜
1996:
70060090