Code SH 70060090 - Verre travailleurs non encadrés

Plaques, feuilles ou profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières (sauf verre d'optique, verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Plaque en verre courbée pour décorations (40cm x 20cm, 3mm d'épaisseur)
- Feuille de verre biseauté pour produits de soins personnels (30cm x 20cm, 2mm d'épaisseur)
- Profilé en verre gravé pour luminaires (100cm x 5cm, 5mm d'épaisseur)
- Verre percé pour usages industriels (50cm x 30cm, 4mm d'épaisseur)
- Plaque en verre émaillée pour décoration de meubles (60cm x 40cm, 4mm d'épaisseur)
- Feuille de verre travaillée à la main pour artisanat (20cm x 15cm, 2mm d'épaisseur)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    700600 Verre des nos 7003, 7004 ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières 70060090 Autre

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7006
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700600
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70060090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 70060090
1995: 70060090
1996: 70031291
1995: 70060090
1996: 70042091
1995: 70060090
1996: 70051005
1995: 70060090
1996: 70060090

Changements en faveur de 70060090
1995: 70060090
1996: 70060090