Code SH 70109047 - Flake en verre < 0,15 l

Bouteilles et flacons, en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale < 0,15 l
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bouteille en verre transparent pour huile d'olive (0,1 l, 25 cm de haut, 8 cm de diamètre)
- Flacon en verre incolore pour eau de parfum (0,05 l, 10 cm de haut, 5 cm de diamètre)
- Pot en verre pour confiture de fruits (0,12 l, 15 cm de haut, 10 cm de diamètre)
- Ampoule en verre pour sirop de framboise (0,08 l, 18 cm de haut, 7 cm de diamètre)
- Bocal en verre pour conserve de tomates (0,14 l, 20 cm de haut, 12 cm de diamètre)
- Emballage tubulaire en verre pour moutarde (0,1 l, 25 cm de haut, 8 cm de diamètre)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre 701090 Autres Autres Autres, d'une contenance nominale De moins de 2,5 l Pour produits alimentaires et boissons Bouteilles et flacons En verre non coloré, d'une contenance nominale 70109041 De 1 l ou plus 70109043 Excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l 70109045 0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l 70109047 De moins de 0,15 l

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7010
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701090
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70109047
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 70109047
1995: 70109047
➜
1996: 70109420

Changements en faveur de 70109047
2001: 70109420
➜
2002: 70109047