Code SH 70109041 - Verre emballage alimentaire 1L+

Bouteilles et flacons en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 1 l mais < 2,5 l
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bouteille en verre incolore de 1,5 l pour le transport de jus de fruit
- Bocal en verre pour conservation de légumes, d'une contenance nominale de 2 l
- Flacon en verre incolore pour l'emballage de sauce tomate, d'une contenance nominale de 1,8 l
- Pot en verre transparent pour la conservation de compotes, d'une contenance nominale de 2,2 l
- Ampoule en verre incolore pour le confinement de saumure, d'une contenance nominale de 1,2 l

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre 701090 Autres Autres Autres, d'une contenance nominale De moins de 2,5 l Pour produits alimentaires et boissons Bouteilles et flacons En verre non coloré, d'une contenance nominale 70109041 De 1 l ou plus 70109043 Excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l 70109045 0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l 70109047 De moins de 0,15 l

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7010
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701090
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70109041
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 70109041
1995: 70109041
➜
1996: 70109121
1995: 70109041
➜
1996: 70109221

Changements en faveur de 70109041
2001: 70109121
➜
2002: 70109041
2001: 70109221
➜
2002: 70109041