Code SH 70109055 - Bouteilles en verre 0,15-0,33l

Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 0,15 l mais <= 0,33 l
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bouteille en verre coloré de 0,2 l pour le transport de jus de fruits
- Pot en verre coloré de 0,25 l pour l'emballage de confitures
- Flacon en verre coloré de 0,28 l pour le transport de sirop de sucre
- Ampoule en verre coloré de 0,3 l pour l'emballage de produits de beauté
- Bocal en verre coloré de 0,22 l pour le transport de miel
- Bouteille en verre coloré de 0,32 l pour le transport de vins blancs

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre 701090 Autres Autres Autres, d'une contenance nominale De moins de 2,5 l Pour produits alimentaires et boissons Bouteilles et flacons En verre non coloré, d'une contenance nominale En verre coloré, d'une contenance nominale 70109051 De 1 l ou plus 70109053 Excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l 70109055 0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l 70109057 De moins de 0,15 l

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7010
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701090
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70109055
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 70109055
1995: 70109055
➜
1996: 70109329
1995: 70109055
➜
1996: 70109420

Changements en faveur de 70109055
2001: 70109329
➜
2002: 70109055
2001: 70109420
➜
2002: 70109055