Code SH 70109055 - bouteilles verre coloré, 0,15-0,33 l

Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 0,15 l mais <= 0,33 l
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BOUTEILLES EN VERRE COLORÉ (0,15 L) POUR LEMBALLAGE DE SIROPS.
- FLACONS EN VERRE VERT (0,20 L) POUR LE TRANSPORT DE BOISSONS ÉNERGISANTES.
- BOCAUX À CONSERVES EN VERRE (0,25 L) POUR LES CONCENTRÉS DE FRUITS.
- AMPOULES EN VERRE BLEU (0,30 L) POUR LEMBALLAGE DE PRODUITS ALIMENTAIRES LIQUIDES.
- EMBALLAGES TUBULAIRES EN VERRE (0,33 L) POUR LE TRANSPORT DE CONDIMENTS.
- FLACONS EN VERRE TRANSPARENT (0,18 L) POUR LES HUILES ESSENTIELLES.
- POTS EN VERRE (0,22 L) POUR LES CONSERVES ALIMENTAIRES AVEC COUVERCLE EN VERRE.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre 701090 Autres Autres Autres, d'une contenance nominale De moins de 2,5 l Pour produits alimentaires et boissons Bouteilles et flacons En verre non coloré, d'une contenance nominale En verre coloré, d'une contenance nominale 70109051 De 1 l ou plus 70109053 Excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l 70109055 0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l 70109057 De moins de 0,15 l

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7010
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701090
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70109055
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 70109055
1995: 70109055
➜
1996: 70109329
1995: 70109055
➜
1996: 70109420

Changements en faveur de 70109055
2001: 70109329
➜
2002: 70109055
2001: 70109420
➜
2002: 70109055