Code SH 70133791 - Verres décorés pour usage domestique

Verres à boire en verre cueilli mécaniquement, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres en vitrocérame, en cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Verre à vin taillé à main (15 cm de hauteur, 8 cm de diamètre)
- Carafes en verre gravées (40 cl, 30 cm de hauteur)
- Tasses en verre couleur or avec poignée en métal (8 cm de diamètre, 4 cm de hauteur)
- Vase en verre soufflé à bouts évasés (25 cm de hauteur, 15 cm de diamètre)
- Verres à eau à pied en verre sérigraphié (12 pieces, 20 cl)
- Journale de cuisine en verre à fleur ornée (4 épais, 25 cm de diamètre)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    7013 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 7018 Autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame 701337 Autres Autres Cueilli à la main Cueilli mécaniquement 70133791 Taillés ou autrement décorés 70133799 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7013
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701337
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70133791
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 70133791
2006: 70132991
➜
2007: 70133791