Code SH 70133799 - Verres à boire mécaniques

Verres à boire en verre cueilli mécaniquement (non taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres en vitrocérame, cristal au plomb ou verre trempé ainsi que des verres à pied)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Verre à eau de 250ml, façonné automatiquement, sans décoration (12cm de hauteur, 7cm de diamètre)
- Tasse à café en verre transparent, moulée mécaniquement, sans décor (9cm de hauteur, 6cm de diamètre)
- Verre à vin bordeaux de 375ml, fabriqué par moule, sans ornement (15cm de hauteur, 8cm de diamètre)
- Verre à bière de 500ml, formé par injection, sans décoration (18cm de hauteur, 10cm de diamètre)
- Verre à thé de 200ml, pressé mécaniquement, sans décors (10cm de hauteur, 6cm de diamètre)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    7013 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 7018 Autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame 701337 Autres Autres Cueilli à la main Cueilli mécaniquement 70133791 Taillés ou autrement décorés 70133799 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7013
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701337
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70133799
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 70133799
2006: 70132999
➜
2007: 70133799