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Code SH 70134910 - Objets en verre trempé divers
Objets en verre trempé, pour le service de la table ou pour la cuisine (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, sauf articles en vitrocérame ou en cristal au plomb, perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Assiettes en verre trempé pour la table (Ø 25 cm, 0,5 mm d'épaisseur)
- Verres à bordeaux en verre trempé pour le service de la table (hauteur 18 cm, Ø 7 cm)
- Couverts en verre trempé pour la cuisine (14,5 cm de long)
- Vases en verre trempé pour l'ornementation des appartements (30 cm de haut, Ø 15 cm)
- Cendriers en verre trempé pour le bureau (Ø 8 cm, 3 cm de haut)
- Flambeaux en verre trempé pour la toilette (15 cm de haut, Ø 7 cm)
- Verres à bordeaux en verre trempé pour le service de la table (hauteur 18 cm, Ø 7 cm)
- Couverts en verre trempé pour la cuisine (14,5 cm de long)
- Vases en verre trempé pour l'ornementation des appartements (30 cm de haut, Ø 15 cm)
- Cendriers en verre trempé pour le bureau (Ø 8 cm, 3 cm de haut)
- Flambeaux en verre trempé pour la toilette (15 cm de haut, Ø 7 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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7013
Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 7018
Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame
701349
Autres
70134910
En verre trempé
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7013
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701349
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70134910
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 70134910
2006:
70133910
➜
2007:
70134910