Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 70161000 - Verrerie pour mosaïques
Cubes, dés et autre verrerie même sur support, pour mosaïques ou décorations simil. (sauf panneaux et autres motifs décoratifs prêts à l'emploi en cubes de verre, pour mosaïques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cubes de verre colorés de 1 cm de côté pour mosaïques murales
- Dés de verre transparents de 5 mm de diamètre pour décoration de sol
- Verrerie sur support de bois pour création de décors de festival
- Blocs de verre irisés de 2 cm de côté pour compositions artistiques
- Décorations de verre en forme de fleurs pour mosaïques de salle de bain
- Éléments de verre de différentes formes et couleurs pour décoration de façade
- Verrerie sur support de métal pour créations de luminaires design
- Dés de verre transparents de 5 mm de diamètre pour décoration de sol
- Verrerie sur support de bois pour création de décors de festival
- Blocs de verre irisés de 2 cm de côté pour compositions artistiques
- Décorations de verre en forme de fleurs pour mosaïques de salle de bain
- Éléments de verre de différentes formes et couleurs pour décoration de façade
- Verrerie sur support de métal pour créations de luminaires design
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
7016
Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires
70161000
Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7016
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701610
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70161000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24