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Code SH 71031000 - Pierres gemmes brutes sciées
Pierres gemmes (précieuses ou fines), brutes ou simpl. sciées ou dégrossies, même assorties (autres que les diamants et les imitations de pierres gemmes précieuses ou fines)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rubis brut de 10 carats, de couleur Rouge Bordeaux, de qualité AAA,scié en forme d'ovale (18x13mm, 50g)
- Saphir Taïgien brut de 5 carats, de couleur Bleu Ciel, de qualité AA SCIÉ EN FORME D''EMERAUDE CUT' (15x10mm, 20g)
- Émeraude non travaillée de 20 carats, de couleur Vert Émeraude, de qualité AAA, simplement dégrossie et lavée (25x15mm, 100g)
- Peridot brut de 15 carats, de couleur Vert Olive, de qualité A, scié en forme de cabochon (20x15mm, 40g)
- Tourmaline non travaillée de 12 carats, de couleur Multicolore, de qualité AA, simplement dégrossie et lavée (18x12mm, 30g)
- Opale brut de 10 carats, de couleur Blanc Iridescent, de qualité AA, scié en forme de cabochon (15x10mm, 25g)
- Saphir Taïgien brut de 5 carats, de couleur Bleu Ciel, de qualité AA SCIÉ EN FORME D''EMERAUDE CUT' (15x10mm, 20g)
- Émeraude non travaillée de 20 carats, de couleur Vert Émeraude, de qualité AAA, simplement dégrossie et lavée (25x15mm, 100g)
- Peridot brut de 15 carats, de couleur Vert Olive, de qualité A, scié en forme de cabochon (20x15mm, 40g)
- Tourmaline non travaillée de 12 carats, de couleur Multicolore, de qualité AA, simplement dégrossie et lavée (18x12mm, 30g)
- Opale brut de 10 carats, de couleur Blanc Iridescent, de qualité AA, scié en forme de cabochon (15x10mm, 25g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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7103
Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
71031000
Brutes ou simplement sciées ou dégrossies
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 71
39 Restrictions commerciales et politique
Position 7103
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 710310
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 71031000