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Code SH 71039100 - Rubis, saphirs et émeraude
Rubis, saphirs et émeraudes, travaillés, même assortis, mais non enfilés, ni montés, ni sertis, et rubis, saphirs et émeraudes travaillés, non assortis et enfilés temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciés ou dégrossis et sauf imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rubis taillés en forme de poire, pesant 5 carats (12,5 mm x 10 mm)
- Saphirs cercles, assortis par couleur et taille (diamètre de 10 mm, épaisseur de 2 mm)
- Émeraudes brut, non trafiqués, de 3 cm de long (2 cm de large et 1,5 cm de haut)
- Rubis ovales, travaillés, non enfilés, ni montés, ni sertis, de 15 carats (15 mm x 10 mm)
- Saphirs rectangulaires, assortis par couleur, enfilés temporairement pour la facilité du transport (lanière de 30 cm)
- Émeraudes carrés, travaillés, non assortis, enfilés temporairement pour la facilité du transport (chaîne de 45 cm)
- Saphirs cercles, assortis par couleur et taille (diamètre de 10 mm, épaisseur de 2 mm)
- Émeraudes brut, non trafiqués, de 3 cm de long (2 cm de large et 1,5 cm de haut)
- Rubis ovales, travaillés, non enfilés, ni montés, ni sertis, de 15 carats (15 mm x 10 mm)
- Saphirs rectangulaires, assortis par couleur, enfilés temporairement pour la facilité du transport (lanière de 30 cm)
- Émeraudes carrés, travaillés, non assortis, enfilés temporairement pour la facilité du transport (chaîne de 45 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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7103
Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
Autrement travaillées
71039100
Rubis, saphirs et émeraudes
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 71
39 Restrictions commerciales et politique
Position 7103
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 710391
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 71039100
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87