Code SH 71039100 - rubis, saphirs, émeraudes travaillés

Rubis, saphirs et émeraudes, travaillés, même assortis, mais non enfilés, ni montés, ni sertis, et rubis, saphirs et émeraudes travaillés, non assortis et enfilés temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciés ou dégrossis et sauf imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- RUBIS TRAVAILLÉS, ASSORTIS, NON ENFILÉS, NI MONTÉS, NI SERTIS (POIDS : 5 CARATS, TAILLE : OVALE, COULEUR : ROUGE INTENSE)
- SAPHIRS TRAVAILLÉS, NON ASSORTIS, ENFILÉS TEMPORAIREMENT POUR LE TRANSPORT (POIDS : 3,5 CARATS, TAILLE : RONDE, COULEUR : BLEU ROYAL)
- ÉMERAUDES TRAVAILLÉES, ASSORTIES, NON ENFILÉES, NI MONTÉES, NI SERTIES (POIDS : 7 CARATS, TAILLE : CARRÉE, COULEUR : VERT FONCÉ)
- RUBIS TRAVAILLÉS, NON ASSORTIS, ENFILÉS TEMPORAIREMENT POUR LE TRANSPORT (POIDS : 2,8 CARATS, TAILLE : COUSSIN, COULEUR : ROUGE FONCÉ)
- SAPHIRS TRAVAILLÉS, ASSORTIS, NON ENFILÉS, NI MONTÉS, NI SERTIS (POIDS : 4 CARATS, TAILLE : POIRE, COULEUR : BLEU CLAIR)
- ÉMERAUDES TRAVAILLÉES, NON ASSORTIES, ENFILÉES TEMPORAIREMENT POUR LE TRANSPORT (POIDS : 6 CARATS, TAILLE : RONDE, COULEUR : VERT VIF)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    7103 Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport Autrement travaillées 71039100 Rubis, saphirs et émeraudes

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 71
39 Restrictions commerciales et politique
Position 7103
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 710391
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 71039100
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87