Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 71039900 - Pierres gemmes précieuses
Pierres gemmes précieuses ou fines, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et pierres gemmes, précieuses ou fines, travaillées, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciées ou dégrossies, et sauf diamants, rubis, saphirs, émeraudes et imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Un lot de 100 carats de rubis de Birmanie travaillés, mais non montés ni serties (dimension : 2x3x1 cm, poids : 20 grammes)
- Un paquet de 50 émeraudes colombiennes, travaillées, enfilées temporairement pour la facilité du transport (taille : 5x3 mm, poids : 10 grammes)
- Un lot de 20 opales australiennes travaillées, assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties (taille : 1x2 cm, poids : 15 grammes)
- Un lot de 10 topazes brésiliennes travaillées, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (taille : 2x1 cm, poids : 12 grammes)
- Un lot de 5 améthystes uruguayennes travaillées, assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties (taille : 3x2 cm, poids : 25 grammes)
- Un lot de 15 citrines travaillées, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (taille : 1x1 cm, poids : 8 grammes)
- Un paquet de 50 émeraudes colombiennes, travaillées, enfilées temporairement pour la facilité du transport (taille : 5x3 mm, poids : 10 grammes)
- Un lot de 20 opales australiennes travaillées, assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties (taille : 1x2 cm, poids : 15 grammes)
- Un lot de 10 topazes brésiliennes travaillées, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (taille : 2x1 cm, poids : 12 grammes)
- Un lot de 5 améthystes uruguayennes travaillées, assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties (taille : 3x2 cm, poids : 25 grammes)
- Un lot de 15 citrines travaillées, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (taille : 1x1 cm, poids : 8 grammes)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
7103
Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
Autrement travaillées
71039900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 71
39 Restrictions commerciales et politique
Position 7103
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 710399
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 71039900
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87