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Code SH 71131100 - Bijoux en argent
Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux (sauf > 100 ans)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Boucles d'oreilles en argent plaqué d'or (pesant 10 grammes, mesurant 3 cm de diamètre)
- Pendentif en argent doublé de platine (mesurant 2 cm de long, 1 cm de large)
- Bracelet en argent massif (pesant 50 grammes, mesurant 18 cm de circonférence)
- Broche en argent plaqué de rhodium (mesurant 5 cm de large, 3 cm de haut)
- Collier en argent avec perles (pesant 20 grammes, mesurant 40 cm de long)
- Pendentif en argent doublé de platine (mesurant 2 cm de long, 1 cm de large)
- Bracelet en argent massif (pesant 50 grammes, mesurant 18 cm de circonférence)
- Broche en argent plaqué de rhodium (mesurant 5 cm de large, 3 cm de haut)
- Collier en argent avec perles (pesant 20 grammes, mesurant 40 cm de long)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 71
39 Restrictions commerciales et politique
Position 7113
33 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 711311
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 71131100
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2388/00
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2388/00