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Code SH 71141900 - Orfèvrerie métaux précieux

Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux autres que l'argent, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Boîte à bijou en or 18 carats (750‰) avec incrustations de diamants et de rubis de 20 mm de diamètre
- Pendentif en platine (950‰) orné d'un saphir de 5 carats et d'un emplacement pour une photo (4 cm x 3 cm)
- Cadre de miroir en argent doré (vermeil) de 30 cm x 20 cm, orné de motifs floraux et feuilles d'acanthe
- Coffre à bijou en bronze doré, avec incrustations de jais et de nacre, de 10 cm x 15 cm x 5 cm
- Cuiller en argent doré orné d'un motif de feuille d'acanthe, 15 cm de long
- Statuette en bronze doré de 20 cm de haut, représentant une danseuse, ornée de strass et de verre souvenir
- Broche en or 22 carats (916‰) ornée d'un rubis de 3 carats, de 5 cm x 2 cm