Code SH 71141900 - articles dorfèvrerie en métaux précieux

Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux autres que l'argent, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Coupes en or massif (poids : 500 g, hauteur : 15 cm, diamètre : 10 cm) plaquées de platine.
- Coffrets en or blanc (poids : 800 g, dimensions : 20 x 15 x 10 cm) doublés de palladium.
- Flambeaux en métal précieux plaqué or (poids : 1,2 kg, hauteur : 25 cm, base : 12 cm de diamètre).
- Services de table en métaux précieux (poids total : 3,5 kg, comprenant 12 assiettes et 24 couverts) revêtus de rhodium.
- Cadres photos en or rose (poids : 300 g, dimensions : 18 x 13 cm) plaqués de platine.
- Plateau en métal précieux (poids : 1 kg, diamètre : 30 cm) doublé dor fin.
- Cendriers en or jaune (poids : 400 g, diamètre : 12 cm, hauteur : 4 cm) plaqués de rhodium.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7114 Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux 71141900 En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 71
39 Restrictions commerciales et politique
Position 7114
46 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 711419
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 71141900
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2388/00
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2388/00