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Code SH 72169900 - Profilés fer/aciers non alliés
Profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, ou forgés à chaud, ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (autres que ceux obtenus à partir de produits laminés plats)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Barre enacier forme de T, 5m de long, 5cm de large, 2cm d'épaisseur, forgée à chaud, traitement thermique
- Poutre en fer, 12m de long, 10cm de large, 5cm de haut, obtenue à froid, ayant subi une oxydation controlée
- Angle en acier, 3m de long, 4cm de large, 2cm d'épaisseur, obtenu à chaud, traité par sablage
- Tube en acier, Ø 10cm, 6m de long, obtenu à froid, ayant subi un traitement de polissage
- Profilé en H, 8m de long, 12cm de large, 6cm d'épaisseur, forgé à chaud, traitement de fusion
- U-profil, 4m de long, 6cm de large, 3cm d'épaisseur, obtenu à froid, ayant subi une protection contre la corrosion
- Poutre en fer, 12m de long, 10cm de large, 5cm de haut, obtenue à froid, ayant subi une oxydation controlée
- Angle en acier, 3m de long, 4cm de large, 2cm d'épaisseur, obtenu à chaud, traité par sablage
- Tube en acier, Ø 10cm, 6m de long, obtenu à froid, ayant subi un traitement de polissage
- Profilé en H, 8m de long, 12cm de large, 6cm d'épaisseur, forgé à chaud, traitement de fusion
- U-profil, 4m de long, 6cm de large, 3cm d'épaisseur, obtenu à froid, ayant subi une protection contre la corrosion
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 72
32 Restrictions commerciales et politique
Position 7216
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 721699
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 72169900
2024-07-01
Countries subject to safeguard measures (5005)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
2024-07-01
China (CN)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
2024-07-01
Türkiye (TR)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
2024-07-01
Switzerland (CH)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
2024-07-01
United Kingdom (GB)
Non preferential tariff quota
Regulation 0159/19
2023-12-19
Russian Federation (RU)
Import control
Regulation 0833/14
2023-12-19
All third countries (1008)
Import control
Regulation 0833/14
2024-07-01
Countries subject to safeguard measures (5005)
Additional duties (safeguard)
Regulation 0159/19
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 72169900
2003:
72169910
➜
2004:
72169900
2003:
72169990
➜
2004:
72169900