Code SH 72299090 - Fils aciers alliés divers

Fils en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine, fil en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux et sauf produits du n° 72299050)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils en acierChrome-molybdène en couronne de 0,5 kg et 10 mm de diamètre
- Rouleau de fil en acier à haute résistance de 50 kg et 20 mm de diamètre
- Bobine de fil en acier Chrome-Vanadium de 10 kg et 5 mm de diamètre
- Fils en acier Molybdène-Vanadium en rouleau de 20 kg et 15 mm de diamètre
- Fils en acier Ni-Cr-Mo en couronne de 2 kg et 8 mm de diamètre

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    7229 Fils en autres aciers alliés 722990 Autres 72299020 En aciers à coupe rapide 72299050 Contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène 72299090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 72
32 Restrictions commerciales et politique
Position 7229
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 722990
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 72299090
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 72299090
1992: 72299000
➜
1993: 72299090