Code SH 73021090 - Rails usagés métalliques

Rails en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées, usagés (à l’excl. des rails conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Rails en fonte de 10 kg/m, usagés, avec des marques de rouille visible
- Rails en fer de 12 m de long, usagés, avec des traces de corrosion
- Rails en acier inoxydable de 15 kg/m, usagés, avec des griffures superficielles
- Rails en acier à haute résistance de 18 kg/m, usagés, avec des pièces cassées
- Rails en fonte de 8 kg/m, usagés, avec des fissures apparentes

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7302 Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails 730210 Rails Autres 73021090 Usagés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7302
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730210
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73021090
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